Doctrinal Plus
Dépouillement des articles de doctrine de périodiques français et étrangers.
Doctrinal Plus est constitué de l’ensemble des fonds législatifs et réglementaires européens comme nationaux, applicables, abrogés ou annulés. A côté des textes généraux –lois, ordonnances, décrets, circulaires publiées au Journal officiel, Doctrinal Plus fournit les décisions créatrices de droit de tous les organismes investis de pouvoirs réglementaires.
Doctrinal Plus contient :
– une base de données bibliographiques résultant du recensement quotidien des articles de doctrine parus dans de plus de 150 périodiques, depuis 1993 (certaines notices sont antérieures). Au 15 juin 2012, plus de 311.500 notices étaient référencées, et la base s’enrichit chaque année de 20.000 notices environ, correspondant à 20.000 articles dépouillés
– une base de textes officiels : les textes officiels (français et européens), les jurisprudences des Cours supérieures (françaises et européennes)
Ces textes sont liés entre eux, pour une navigation juridique intelligente.